Mentions légales

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by Yoann

MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE INTERNET OBJECTIF ATTEINT 

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique : 

L’utilisation du site Internet Objectif-atteint.com (ci-après « Le Site Internet ») est soumise aux conditions ci-après.  

Avertissement 

En accédant au Site Internet et en consultant celui-ci, l’utilisateur (ci-après désigné « l’Utilisateur ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation et mentions légales, qu’il accepte sans réserve, modifiables sans préavis et à tout moment par M. Nicolas GRANGE, Directeur de la publication et  éditeur du site Internet (ci-après  « l’Editeur »). Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées par l’Editeur à tout moment et les modifications sont automatiquement opposables à l’Utilisateur du Site Internet. 

L’Utilisateur doit disposer de la capacité juridique pour utiliser le Site Internet et communiquer les données à caractère personnel qui le concernent. L’Utilisateur garantit qu’il est majeur ou qu’il dispose de la capacité juridique. 

Le Site Internet n’est pas un site de e-commerce, il présente les activités de M. Nicolas GRANGE, propriétaire du Site Internet, et de son équipe travaillant sous la marque OBJECTIF ATTEINT (ci-après désigné « L’équipe OBJECTIF ATTEINT »). Le Site Internet contribue à la promotion de l’équipe OBJECTIF ATTEINT. La consultation du Site Internet, la communication de données personnelles de l’Utilisateur sur le Site Internet ou l’utilisation de l’une quelconque des fonctionnalités proposées sur le Site Internet ne peuvent créer une relation contractuelle de nature commerciale entre l’Utilisateur et Objectif Atteint. 

Toute relation commerciale faisant suite à l’utilisation du Site Internet par l’Utilisateur s’établit de façon autonome et séparée, uniquement et exclusivement entre l’Utilisateur et Monsieur Nicolas GRANGE qui signeront l’accord adapté. 

 

 1. Propriété du site internet

Le « Site Internet » et son contenu sont la propriété de M. Nicolas GRANGE. 

Directeur de la Publication et Editeur  :  M. Nicolas GRANGE, n.grange@objectif-atteint.com 06 38 65 44 96.

 

L’équipe OBJECTIF ATTEINT collabore administrativement avec la société de portage salarial SAS Rheatis au capital de 30 000 euros. 

SAS RHEATIS
18 Rue de Vienne
75008 Paris
Tél : 01.42.94.12.40 

R.C.S. Paris 538015488
Code NAF 7022Z
N° de déclaration d’activité – N° Formateur : 11 75 47 825 75
N° de TVA intracommunautaire FR 38 538 015 488 

 

2. Hébergement du site internet

Le site internet objectif-atteint.com est hébergé par la société OVH
SAS au capital de 10 069 020 € 

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social :  

2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France 

+33 9 72 10 10 07 

Conception graphique et technique : powebco.fr, 24 rue Béranger 75003 Paris 

 

3. Propriété intellectuelle

Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, et, plus généralement, conformément aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, le site ainsi que l’ensemble des données qui y figurent telles que, structure, format, agencement, marques, logos, graphismes, photographies, images, illustrations, pictogrammes, icônes, textes rédactionnels, récits, bandes audio ou vidéo, logiciel ou données incorporées au logiciel ou générées par celui-ci sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Le site et les informations qui y figurent sont destinés à l’usage strictement personnel de l’utilisateur et ne peuvent être stockés, reproduits, représentés, ni communiqués à des tiers, ni utilisés en tout ou partie, à quelque fin que ce soit, ni servir à la création d’œuvres dérivées. L’ensemble de ces données cité ci-dessus appartient à Monsieur Nicolas GRANGE, qui est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à ces contenus et aux services associés, que ces droits aient été enregistrés ou non. En conséquence, l’exploitation non autorisée de tout ou partie du site (téléchargement, transmission, reproduction, représentation, publication, traduction, adaptation, transformation ou arrangement etc.) sur tous supports et par tous procédés, à d’autres fins que usage personnel et privé dans un but non commercial, est formellement interdite sauf autorisation expresse écrite et préalable du directeur de la publication, Nicolas GRANGE, et engage la responsabilité de l’utilisateur et est susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires. 

« Objectif atteint Performance et bien-être en entreprise » est : 

  • une marque française semi-figurative enregistrée à l’INPI  sous le numéro 4356141 et publiée au BOPI ; et 
  •  une marque européenne  enregistrée sous le numéro 17085911 et publiée au Bulletin des marques de l’Union européenne sous le numéro 2017/225.  

 

La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un des signes précités doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable des titulaires des marques et signes distinctifs.
De façon générale, toute reproduction ou représentation non autorisée de marques, logos,, photographiques et plus généralement de tout élément susceptible d’être protégé par un droit de propriété intellectuelle accessibles sur le Site est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La contrefaçon en France est punie de trois ans d’emprisonnement et 300.000 euros d’amende  voire de 7 ans d’emprisonnement et 750 000 euros d’amende lorsque les délits prévus par cet article sont commis en bande organisée. 

 

4. Utilisation du site/ Navigation

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet. L’utilisateur est seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur ou toute perte de données consécutifs à la consultation du Site. Tout utilisateur du site reconnaît et accepte expressément que l’utilisation du Site se fait à ses risques et périls. Nicolas GRANGE ne garantit en aucun cas la qualité et la compatibilité du site à un usage spécifique. 

Par ailleurs, l’utilisateur s’engage, sous peine d’engager sa responsabilité civile ou pénale, à ne pas nuire à la réputation, diffamer, injurier, harceler, menacer ou  porter atteinte aux droits de  Nicolas GRANGE, à ne pas lui porter préjudice, à ne pas utiliser ce Site pour afficher ou transmettre, de quelque manière que ce soit, tout contenu illicite, nuisible ou violant tout droit de propriété intellectuelle et/ou de la personnalité, ou tout contenu contenant des virus informatiques, sous-programme ou logiciel, conçus pour interrompre, détruire ou altérer les fonctionnalités du Site. 

Le Site est ouvert à tous les utilisateurs du réseau internet par principe accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, sans préavis, par Nicolas GRANGE ou ses prestataires, pour les besoins de sa maintenance ou pour des raisons techniques qui ne lui sont pas imputables. NICOLAS GRANGE ne saurait être tenu responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Site. Nicolas Grangese réserve le droit de refuser à l’Utilisateur l’accès au Site à tout moment et sans préavis. 

Nicolas GRANGE ne garantit pas que le Site soit exempt d’anomalies, erreurs ou bugs, ni que le Site fonctionnera sans panne ni interruption. Il peut à cet égard déterminer librement et à son entière discrétion toute période d’indisponibilité du Site ou de son contenu. Nicolas GRANGE ne peut non plus être tenu responsable de problèmes de transmission de données, de connexion ou d’indisponibilité du réseau. 

 

5. Responsabilité

Nicolas GRANGE s’efforce de fournir des informations exactes et précises sur le Site, les mettre régulièrement à jour.  

Nicolas GRANGE n’en garantit ni l’exactitude ni l’exhaustivité. Les informations communiquées sur le Site ne sauraient engager la responsabilité de Nicolas GRANGE : 

– pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site. 

Il appartient à l’utilisateur de vérifier l’exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation. 

– pour toute perte ou dommage direct ou indirect, matériel ou immatériel résultant de l’utilisation du Site ou des informations disponibles sur le Site, d’une perte de revenus ou de gains réels ou escomptés, d’un préjudice commercial, d’une perte de clientèle ou de chiffre d’affaires, d’une atteinte à la réputation ou à l’image de marque, de la perte ou la corruption des données personnelles de l’Utilisateur. 

Le présent Site est protégé par le droit français. Tout litige découlant ou en lien avec son utilisation sera soumis à la compétence des tribunaux français compétents. 

 

6. Données personnelles/ Informatique et liberté

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par les lois n° 2004-801 du 6 août 2004 et  n°2016-1321 du 7 octobre 2016 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Site a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés), sous le  numéro 2089868. Les informations nominatives vous concernant peuvent faire l’objet d’un traitement automatisé. 

Nicolas GRANGE recueille deux types d’informations sur les utilisateurs : 

– les informations personnelles (telles que le nom, l’adresse, le numéro de téléphone, l’adresse e-mail, …) que l’utilisateur soumet volontairement. Le caractère obligatoire ou facultatif des données est signalé lors de la collecte par un astérisque. 

– les informations statistiques et générales (telles que le nombre de visiteurs sur le Site, nombre de pages vues, les pages auxquelles ils accèdent, activité des visiteurs sur le Site et leur fréquence de retour etc.). Certaines données sont collectées automatiquement du fait des actions des utilisateurs sur le site. 

Ceci étant, notre Site reste accessible sans que l’utilisateur ait à révéler son identité ou donner des informations à caractère personnel. 

Toute personne ayant laissé ses coordonnées ou autres informations nominatives dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles la concernant lorsqu’elles sont erronées, inexactes, incomplètes, périmées (art. 40 de la loi   dite « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer,  l’utilisateur peut envoyer un courrier électronique à n.grange@objectif-atteint.com ou s’adresser à: Rheatis (à l’attention de Monsieur Nicolas GRANGE), 18 Rue de Vienne, 75008 Paris, en indiquant ses nom, prénom, adresse électronique (email) et adresse postale. 

Conformément à la réglementation en vigueur, la demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant la signature de l’utilisateur et préciser l’adresse postale à laquelle doit parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande. 

Nicolas Grange se préoccupe du respect de la vie privée et s’engage à préserver la confidentialité des informations à caractère personnel éventuellement fournies en ligne par les utilisateurs, à ne pas les vendre ni les louer sauf dans les cas éventuellement requis par la loi.  Les données collectées sur le site sont exclusivement destinées à Nicolas Grange. Elles peuvent être transmises aux partenaires, sous-traitants, prestataires de Nicolas Grange uniquement dans le cadre de l’exécution des commandes, services, prestations notamment gestion, exécution, traitement et paiement. 

Les données à caractère personnel seront de manière générale conservées dans les bases de données de Nicolas Grange. Les informations transmises sont conservées et utilisées pour vous contacter, répondre à vos demandes d’informations et commentaires, faire part d’informations les plus utiles et ciblées susceptibles d’intéresser les utilisateurs. 

Les données personnelles de l’Utilisateur sont supprimées des bases de données compilées par Nicolas GRANGE passé un délai de 24 mois suivant leur dernière mise à jour ou le dernier contact établi entre l’Utilisateur et Nicolas GRANGE. 

 

7. Réseaux sociaux

Utilisation de vos données en lien avec les Réseaux Sociaux 

L’utilisation des réseaux sociaux et des services ou applications de Nicolas GRANGE en relation avec ces réseaux sociaux est susceptible d’entraîner une collecte et un échange de certaines données entre les réseaux sociaux et Nicolas GRANGE. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection des données personnelles des réseaux sociaux afin de prendre précisément connaissance des informations qui sont collectées par les réseaux sociaux et qui peuvent être transmises à Nicolas GRANGE en lien avec ses sites et applications ainsi que les finalités d’utilisation de vos données, notamment à des fins publicitaires. Vous pourrez paramétrer directement sur les réseaux sociaux l’accès et la confidentialité de vos données. 

 

Nicolas GRANGE n’est pas responsable de l’utilisation qui est faite de vos données par les réseaux sociaux. 

 

« Plug-ins » et modules sociaux 

Notre site utilise des « plug-in » ou modules sociaux. Il s’agit notamment des petits boutons « j’aime », « partager » des réseaux sociaux tiers tels que Facebook, Twitter, Google+…. que vous pouvez trouver sur nos sites et applications. Ils vous permettent d’aimer (« liker ») et de partager des informations provenant de nos sites et applications avec vos amis sur les réseaux sociaux. Lorsque vous consultez une page su Site (web ou mobile) contenant des plugs-in ou modules sociaux, une connexion est établie avec les serveurs des réseaux sociaux (tels que Facebook, Twitter…) qui sont alors informés que vous avez accédé à la page correspondante du Site, et ce même si vous ne possédez pas de compte utilisateur Facebook ou Twitter, et même si vous n’êtes pas connecté à votre compte Facebook ou Twitter 

 

Liens/ Liens hypertexte 

 Le Site peut inclure, à titre de service, des liens vers d’autres sites ou sources itinérant qui ne sont pas édités par Nicolas GRANGE. La décision d’activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du Site. Dans la mesure où Nicolas Grange ne peut contrôler ces sites et sources externes, Nicolas Grange ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur et à partir de son Site. La création de liens hypertextes (inclus liens simples, profonds, « framing ») vers le Site www.objectif-atteint.fr ou l’un de ses contenus doit faire l’objet d’une autorisation expresse au préalable et écrite de l’éditeur et directeur de publication, Nicolas Grange. 

Cookies 

Le site utilise des  « cookies » (témoins de connexion) ce dont l’utilisateur est informé en arrivant sur le Site. Les cookies sont des fichiers texte, qui enregistrent des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, Smartphone…), envoyés par le gestionnaire du Site sur le disque dur de l’internaute permettant au gestionnaire d’identifier et de mémoriser l’internaute lorsque celui-ci se connecte au Site. Seul l’émetteur du cookie, est susceptible de lire ou modifier les informations qui y sont contenu. Il ne peut contenir de virus. Les cookies utilisés sur ce Site peuvent être mis en place soit par notre Site soit par un site tiers. 

En outre, ces cookies peuvent être de session ou persistants : un cookie de session est un cookie qui est automatiquement supprimé lorsque l’utilisateur ferme le navigateur, alors qu’un cookie persistant reste stocké dans l’ordinateur de l’utilisateur jusqu’à sa date d’expiration. Les cookies utilisés sur le Site ont une durée de vie maximale de 13 mois. 

Le Site peut être amené à utiliser le système des « cookies » afin de collecter des informations lors de votre visite. Cela nous permettra de savoir quelles sont les parties et contenus de notre site qui vous intéressent, vos temps de connexion, détecter des problèmes de navigation. Ils peuvent aussi permettre d’adapter la présentation du site aux préférences d’affichage de votre terminal (type de terminal, pays …). 

Voici les différents types de cookies : 

L’utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur, sachant que l’accès à certains services peut nécessiter l’acceptation préalable par l’utilisateur des cookies. 

Nicolas GRANGE pourra alors mieux connaître vos centres d’intérêt et vous faire bénéficier des informations adaptées à vos besoins. Ces « cookies » vous éviteront également de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront de votre passage sur notre Site à une date antérieure. 

Ces cookies ne sont installés qu’après acceptation par l’utilisateur, la poursuite de la navigation sur le Site valant acceptation. L’utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur, sachant que l’accès à certains services peut nécessiter l’acceptation préalable par l’utilisateur des cookies. 

Les informations collectées sont anonymes et ne servent qu’à l’amélioration du Site. 

A tout moment, vous pouvez lire, supprimer ou désactiver ces cookies grâce au paramétrage de votre propre navigateur. 

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  • Si vous utilisez le navigateur Internet Explorer. 
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La présente Déclaration peut être modifiée de façon périodique, en fonction des modifications apportées à notre Site ou aux réglementations relatives aux cookies.  

 

 

Autres technologies de suivi 

Nicolas GRANGE utilise également des technologies sensiblement similaires aux cookies telles que des balises Internet ou toute autre technologie pouvant figurer dans des courriers électroniques publicitaires ou des newsletters afin de déterminer si ces messages ont bien été consultés ou si vous avez cliqué sur les liens qu’ils contiennent. Les balises Internet ne déposent aucune donnée sur votre ordinateur, mais peuvent être utilisés en parallèle des cookies afin d’analyser l’activité de navigation du site. 

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